Mentions légales

Ce site est édité par l'association Croire-Publications.

Croire-Publications a été créé en 2003 (parution au Journal Officiel du 30 aout 2003).

Son siège social est situé 47 rue de Clichy 75009 Paris.

Croire-Publications est actuellement présidé par Mme Prisca Wiles.

Coordonnées

Adresse postale : 48 rue de Lille 75007 Paris
Tél : 09 50 59 61 36
Mail : administration@publicroire.com

Propriété intellectuelle

Les textes, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes les oeuvres intégrés dans le site sont la propriété exclusive de Croire-Publications et/ou de ses fournisseurs. 

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont Croire-Publications est producteur.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit sans l'autorisation écrite de Croire-Publications est expressément interdite.

L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l''article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d’amende et/ou de 3 ans d''emprisonnement. 

Données à caractère personnel

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée (art.32), vous êtes informé(e) que Croire-Publications procède à des traitements automatisés de vos données à caractère personnel, notamment lors de votre connexion au site ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins. Les informations demandées dans le cadre de ces formulaires marquées d'un astérisque sont obligatoires et nécessaires à la gestion de vos demandes. Le défaut de réponse dans un champ obligatoire entraînera l'impossibilité pour nos services de traiter votre demande.

Croire-Publications a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1031730.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel qui vous concernent (art. 38 et s. de la loi susvisée). Vous pouvez également vous opposer à ce traitement pour des motifs légitimes.
Pour exercer ces droits, il vous suffit d'adresser un courrier à Croire-Publications 48 rue de Lille 75007 Paris.

Hébergement

Ce site web est hébergé par Création Oueb, Pôle d'Activité de Béré, Route de Bain de Bretagne, 44110 Châteaubriant 

Tél: 02 40 79 63 58

Chargement en cours ...